Avis public
Adoption du Règlement 339 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments patrimoniaux
Par Service du greffe
AVIS est donné par la soussignée, Mme Anne Audet, que le conseil municipal a adopté lors de la séance ordinaire du 11 mars 2026 le règlement suivant :
Ce règlement est maintenant déposé au Service du greffe de la Ville où toute personne intéressée peut en prendre connaissance. Conformément à la loi, il entrera en vigueur le jour de sa publication.
DONNÉ À LEBEL-SUR-QUÉVILLON
Ce 12 mars 2026
Anne Audet, greffière